Charlene E. Morel EI

Dernière mise à jour : 29 mai 2025

1. Identification

Entreprise individuelle : Charlene E. Morel EI
SIRET : 927 970 608 00018
Adresse : 11, rue Yvan et Claire Goll, 67200 STRASBOURG
Email : charlene@charlenemorel.fr
Site : https://charlenemorel.fr
Responsable : Dre Charlene Morel

2. Produits et services proposés

Le site propose à la vente :

• Des produits numériques livrés immédiatement après paiement (templates Notion, formations en ligne)

• Des prestations de service : création d’espaces Notion sur-mesure et consultations.

3. Modalités de paiement

Les paiements sont effectués via :

• Carte bancaire (via Stripe)

• PayPal

• Virement bancaire (sur demande)

Les paiements peuvent être échelonnés en 3 fois sans frais pour tout produit digital supérieur à 100 €.
Les prix sont indiqués en euros, non assujettis à la TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI).

4. Livraison

Les produits numériques sont livrés immédiatement après validation du paiement, via un lien de téléchargement ou d’accès.
Les prestations de service sont programmées à la convenance du client et de l’entrepreneure.

5. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits numériques livrés immédiatement ne sont ni échangeables ni remboursables.

Pour les consultations ou créations sur-mesure, toute annulation doit être signalée au moins 48 heures à l’avance. Passé ce délai, la prestation est due.

6. Propriété intellectuelle

Les templates, formations, contenus et visuels vendus sur le site sont la propriété exclusive de Charlene Morel.
Toute reproduction, diffusion ou revente est strictement interdite sans autorisation écrite.

7. Responsabilité

Charlene Morel ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou services. Les résultats obtenus dépendent de l’implication personnelle de chaque client.

8. Données personnelles

Les données collectées via les formulaires du site sont utilisées uniquement à des fins de gestion client et d’envoi d’informations par email. Voir la politique de confidentialité.

9. Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Strasbourg.